Accessibilité – non conforme

État de conformité

Le site www.pepr-spleen.fr est non conforme avec le référentiel général d’amélioration de l’accessibilité (RGAA) et la checklist Opquast.

Le PEPR SPLEEN s’engage à rendre son site accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.
À cette fin, un schéma d’accessibilité numérique et son plan d’action devront être élaborés.

Retour d’information et contact

Si vous n’arrivez pas à accéder à un contenu ou à un service, vous pouvez contacter le responsable du site internet pour être orienté vers une alternative accessible ou obtenir le contenu sous une autre forme.

• Contactez par voie postale : PEPR SPLEEN, IFPEN, situé 1-4 avenue de Bois-Préau 92852 Rueil-Malmaison
• Envoyer un message via le formulaire de contact.

Voies de recours

Si vous avez signalé au responsable du site internet un défaut d’accessibilité qui vous empêche d’accéder à un contenu ou à un des services du portail et que vous n’avez pas obtenu de réponse satisfaisante :

• Écrire un message au Défenseur des droits
• Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région
• Envoyer un courrier par la poste (gratuit, ne pas mettre de timbre)
  Défenseur des droits
  Libre réponse 71120
  75342 Paris CEDEX 07